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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES
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C-Grid
Marque renouvelée - Marque en vigueur

C-Grid
CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3358561
Date de dépôt :
12/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/05/2025
C-Grid de CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES

Présentation de la marque C-Grid

Déposée le 12 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « C-Grid » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES domicilié(e) 39 avenue de Chabannes - 07160 - LE CHEYLARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 607 865 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque C-Grid a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C-Grid arrivera à expiration en date du 12 mai 2025.

CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : ROTATEX , ROADTEX , ROVIFLOW , DIAGOTEX , DIAGONAP , VOLUMAT , ECOFIBRE , ROVINAP , DRILLTEX , ROTAFLEX


CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée - 39 avenue de Chabannes - 07160 - LE CHEYLARD - France - SIREN 501607865


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Inscription le 23 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°649376 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-03-23

Inscription le 23 mars 2015 - Changement d'adresse n°649377 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-03-23

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2015 n°2582031 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-23

Tissus à base de fibres de verre non à usage textile pour le renforcement. Grille textile composite destinée au renfort des structures béton préfabriquées ou non.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).