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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOMARAT COMPOSITES
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ARAMAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARAMAT
CHOMARAT COMPOSITES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1349722
Date de dépôt :
03/04/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2016

Présentation de la marque ARAMAT

Déposée le 3 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOMARAT COMPOSITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARAMAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOMARAT COMPOSITES domicilié(e) 29 Boulevard des Italiens,75002 PARIS (dossier no 2301051) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 920 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2301051) - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARAMAT est expirée depuis le 3 avril 2016.

CHOMARAT COMPOSITES a également déposé les autres marques suivantes : ROVISPACE , ROVICORE , DIAGOCORE , ROVIPAN , COREGLASS , ROVIPLAST


CHOMARAT COMPOSITES Société par Actions Simplifiée - 29 Boulevard des Italiens,75002 PARIS (dossier no 2301051) - 75002 - France - SIREN 335920187


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2301051) - 69134 - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2005 n°2301051 - Publication au BOPI 2005-11-17

Renouvellement sans limitation n°2062298 - Publication au BOPI 1996-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Inscription le 1 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°429151 - Publication au BOPI 2006-03-01

Inscription le 11 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°195769 - Publication au BOPI 1996-01-11

Etoffes pour le renforcement de stratifiés, notamment en matières plastiques. Tissus à base de fibres de verre pour le renforcement des stratifiés, notamment des matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).