Déposée le 14 septembre 1995 par CHOLLET Jean-Louis et NUGUES Jean-luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AVIOBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-43 du 27 octobre 1995.
Les déposants sont CHOLLET Jean-Louis, domicilié(e) 24, rue de champvert, 69005 LYON - France et NUGUES Jean-luc, domicilié(e) 38290 FRONTONAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis CHOLLET - France.
La marque AVIOBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOLLET Jean-Louis - 24, rue de champvert, 69005 LYON - France
NUGUES Jean-luc - 38290 FRONTONAS - France
Jean-Louis CHOLLET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Transport, organisation de voyages par avion, lignes régulières de transport aérien, réservations de places pour les voyages, avions taxis.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Formation de pilotes professionnels aéronautiques, essais d'avions, écoles de pilotage, démonstrations aériennes
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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