Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVIGANTS
Monsieur CHOLLET Jean-Louis de nationalité française

Numéro de dépôt :
96624284
Date de dépôt :
30/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2006

Présentation de la marque NAVIGANTS

Déposée le 30 avril 1996 par monsieur CHOLLET Jean-Louis de nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NAVIGANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est monsieur CHOLLET Jean-Louis de nationalité française domicilié(e) Résidence Bois Gentil 24, rue Champvert, 69005 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque NAVIGANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVIGANTS est expirée depuis le 30 avril 2006.


Monsieur CHOLLET Jean-Louis de nationalité française - Résidence Bois Gentil 24, rue Champvert, 69005 LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

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