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Marques déposées par chollet Jean-Jacques
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DOMAINE DE MALECOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MALECOT
chollet Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
1640113
Date de dépôt :
07/12/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
07/12/2020
DOMAINE DE MALECOT de chollet Jean-Jacques

Présentation de la marque DOMAINE DE MALECOT

Déposée le 7 décembre 1990 par chollet Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE MALECOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est chollet Jean-Jacques domicilié(e) 8 bis Bertineau - 33500 - NEAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques chollet domicilié(e) 15 La Chapelle - 50210 - CAMPROND - France.

La marque DOMAINE DE MALECOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE MALECOT est expirée depuis le 7 décembre 2020.

chollet Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOUQUET DE VIOLETTE APpellation Lalande de Pomerol Contrôlée , VIEUX CLOS CHAMBRUN , CHATEAU LA CROIX DE NAUD


chollet Jean-Jacques - 8 bis Bertineau - 33500 - NEAC - France


Jean-Jacques chollet - 15 La Chapelle - 50210 - CAMPROND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2000 n°2187647 - Publication au BOPI 2000-12-06

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2010 n°2456696 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-03

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE MALECOT