Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX DE NAUD
CHOLLET Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
94514517
Date de dépôt :
30/03/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
30/03/2024

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX DE NAUD

Déposée le 30 mars 1994 par CHOLLET Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CROIX DE NAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est CHOLLET Jean-Jacques domicilié(e) 8 bis Bertineau - 33500 - NEAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CHOLLET Jean-Jacques domicilié(e) 8 bis Bertineau - 33500 - NEAC - France.

La marque CHATEAU LA CROIX DE NAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA CROIX DE NAUD est expirée depuis le 30 mars 2024.

CHOLLET Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOUQUET DE VIOLETTE APpellation Lalande de Pomerol Contrôlée , VIEUX CLOS CHAMBRUN , DOMAINE DE MALECOT


CHOLLET Jean-Jacques - 8 bis Bertineau - 33500 - NEAC - France


M. CHOLLET Jean-Jacques - 8 bis Bertineau - 33500 - NEAC - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 2004 n°2260510 - Publication au BOPI 2004-03-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Renouvellement sans limitation le 24 février 2014 n°2551881 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-24

VIN d'appellation d'origne contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU LA CROIX DE NAUD"