Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE COLLAGE MODERNE
Numéro de dépôt :
1746286
Date de dépôt :
16/10/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/1997
Présentation de la marque LE COLLAGE MODERNE
Déposée le 16 octobre 1987 par CHOLLET Gérard Edmond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE COLLAGE MODERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE COLLAGE MODERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COLLAGE MODERNE est expirée depuis le 16 octobre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-05