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Marques déposées par monsieur CHOLLET Emmanuel
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FIAT LUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIAT LUX
Monsieur CHOLLET Emmanuel

Numéro de dépôt :
97666811
Date de dépôt :
04/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2007

Présentation de la marque FIAT LUX

Déposée le 4 mars 1997 par monsieur CHOLLET Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIAT LUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est monsieur CHOLLET Emmanuel domicilié(e) 3, rue d'Assas, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque FIAT LUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIAT LUX est expirée depuis le 4 mars 2007.


Monsieur CHOLLET Emmanuel - 3, rue d'Assas, 75006 PARIS - France


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Inscription le 6 avril 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°252717 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 20 avril 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°276014 - Publication au BOPI 1999-04-20

Inscription le 14 avril 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°275763 - Publication au BOPI 1999-04-14

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Tous supports d'enregistrements sonores, disques acoustiques et magnétiques, cédéroms.