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Marques déposées par CHOLLET Alain BATI CONCEPT
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BATI CONCEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATI CONCEPT
CHOLLET Alain BATI CONCEPT

Numéro de dépôt :
3014985
Date de dépôt :
14/03/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2010
BATI CONCEPT de CHOLLET Alain BATI CONCEPT

Présentation de la marque BATI CONCEPT

Déposée le 14 mars 2000 par CHOLLET Alain BATI CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BATI CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est CHOLLET Alain BATI CONCEPT, domicilié(e) BNT.IND, 7 rue de Lorraine, LUNEVILLE 54300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOLLET Alain BATI CONCEPT - France.

La marque BATI CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014985.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI CONCEPT est expirée depuis le 14 mars 2010.


CHOLLET Alain BATI CONCEPT - BNT.IND, 7 rue de Lorraine, LUNEVILLE 54300 - France


CHOLLET Alain BATI CONCEPT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Construction, rénovation et aménagement (construction) de maisons individuelles.