Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHOLET DUPONT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3375315
Date de dépôt :
12/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Marque figurative de CHOLET DUPONT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 août 2005 par la Société Anonyme (SA) CHOLET DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOLET DUPONT domicilié(e) 16, place de la Madeleine,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 412 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque est expirée depuis le 12 août 2015.

CHOLET DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : AFILIUM , CEDEFONDS S.A. , CHOLET DUPONT , CD CHOLET-DUPONT


CHOLET DUPONT Société Anonyme - 16, place de la Madeleine,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 340412063


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Inscription le 7 février 2011 - Renonciation totale n°542131 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-07

Cartes bancaires, cartes de crédit, cartes de retrait de liquidités, cartes de paiement, cartes de débit. Affaires bancaires, affaires financières, affaires monétaires, agences de crédit, agences de recouvrement de créances, analyse financière, assurances, assurances sur la vie, consultations en matière d'assurance, caisses de prévoyance, services de cartes de crédit, services de cartes de débit, cautions (garanties), constitution de capitaux, consultation en matière financière, cote en bourse, courtage en bourse, dépôt en coffres-forts, émission de bons de valeur, émission de chèque de voyage, épargne, estimations financières (assurances, banques), services de financement, constitution de fonds, informations financières, banque directe, investissement de capitaux, opérations de change, opérations financières, opérations monétaires, paiement par acomptes, paiement de fonds, prêts (finances), prêts sur gage, transactions financières, transfert électronique de fonds, vérification de chèques, gestion financière et bancaire, recherches et prospection de marchés financiers et gestion de valeurs mobilières, tous ces services étant notamment rendus par le biais d'Internet. Réseaux de télécommunications pour opérations financières et bancaires, services de transmission d'informations financières et bancaires accessibles par terminaux d'ordinateur, télécommunications via le réseau Internet pour réaliser des opérations financières et bancaires, services de fourniture d'accès à des informations pour l'aide à la décision et pour le routage d'ordres sur les marchés financiers, y compris ceux fournis en ligne à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques et/ou de réseaux informatiques, télématiques ou de télécommunication y compris Internet, transmission, échange et diffusion d'informations, de messages, de données, de graphiques accessibles par codes d'accès, par serveur de traitement de données, par serveur de bases de données informatiques, par réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.