Déposée le 29 novembre 2004 par CHOLET Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VERTGLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est CHOLET Daniel domicilié(e) ZI les Poujeaux, 42, Bd. De l'Industrie,37530 NAZELLES NEGRON - 37530 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel CHOLET domicilié(e) ZI les Poujeaux, 42, Bd. De l'Industrie,37530 NAZELLES NEGRON - 37530 - France.
La marque VERTGLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTGLAS est expirée depuis le 29 novembre 2014.
CHOLET Daniel - ZI les Poujeaux, 42, Bd. De l'Industrie,37530 NAZELLES NEGRON - 37530 - France
Daniel CHOLET - ZI les Poujeaux, 42, Bd. De l'Industrie,37530 NAZELLES NEGRON - 37530 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Bloc froid à température négative rempli de liquide eutectique vert pour garnir les glacières isotherme. Film plastique d'emballage. Appareils et instruments médicaux.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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