Marque expirée - Marque en non vigueur

PHYT-eau Boisson +
CHOLET Daniel

Numéro de dépôt :
3676899
Date de dépôt :
16/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2019
PHYT-eau Boisson + de CHOLET Daniel

Présentation de la marque PHYT-eau Boisson +

Déposée le 16 septembre 2009 par CHOLET Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYT-eau Boisson + »

Le déposant est CHOLET Daniel domicilié(e) 1 LES BILLANGES - 37380 - NEUILLE LE LIERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOLET Daniel domicilié(e) 1 LES BILLANGES - 37380 - NEUILLE LE LIERRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYT-eau Boisson + est expirée depuis le 16 septembre 2019.

CHOLET Daniel a également déposé les autres marques suivantes : ISOLASANTE , ISOLASANTE , ANIM-EAU VERMIFUGE , ANIM-EAU BOISSON+


CHOLET Daniel - 1 LES BILLANGES - 37380 - NEUILLE LE LIERRE - France


CHOLET Daniel - 1 LES BILLANGES - 37380 - NEUILLE LE LIERRE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; plantes ; arbres (végétaux) ;

Eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.