Déposée le 4 avril 2002 par CHOLET Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISOLASANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-19 du 10 mai 2002.
Le déposant est CHOLET Daniel domicilié(e) Route de Crotelles,37380 NEUILLE LE LIERRE - 37380 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMBALL FCC domicilié(e) Z.I. les Poujeaux 42, Bd de l'industrie,37530 NAZELLES NEGRON - 37530 - France.
La marque ISOLASANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOLET Daniel - Route de Crotelles,37380 NEUILLE LE LIERRE - 37380 - France
GROUPEMBALL FCC - Z.I. les Poujeaux 42, Bd de l'industrie,37530 NAZELLES NEGRON - 37530 - France
Inscription le 22 juin 2004 - Rejet partiel n°394966 - Publication au BOPI 2004-06-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19
Appareils médicaux : Papier, carton et matières plastiques d'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Services d'emballage de produits et de transport.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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