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GITE ANIMAL SPA 37 SAUVETAGE et PROTECTION des ANIMAUX de FERME FAMILLE ASSOCIATIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GITE ANIMAL SPA 37 SAUVETAGE et PROTECTION des ANIMAUX de FERME FAMILLE ASSOCIATIVE
CHOLET Daniel

Numéro de dépôt :
3267373
Date de dépôt :
09/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2014
GITE ANIMAL SPA 37 SAUVETAGE et PROTECTION des ANIMAUX de FERME FAMILLE ASSOCIATIVE de CHOLET Daniel

Présentation de la marque GITE ANIMAL SPA 37 SAUVETAGE et PROTECTION des ANIMAUX de FERME FAMILLE ASSOCIATIVE

Déposée le 9 janvier 2004 par CHOLET Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GITE ANIMAL SPA 37 SAUVETAGE et PROTECTION des ANIMAUX de FERME FAMILLE ASSOCIATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est CHOLET Daniel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel Cholet domicilié(e) Les Billanges,37380 NEUILLE-LE-LIERRE - 37380 - France.

La marque GITE ANIMAL SPA 37 SAUVETAGE et PROTECTION des ANIMAUX de FERME FAMILLE ASSOCIATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GITE ANIMAL SPA 37 SAUVETAGE et PROTECTION des ANIMAUX de FERME FAMILLE ASSOCIATIVE est expirée depuis le 9 janvier 2014.

CHOLET Daniel a également déposé les autres marques suivantes : GÎTE ANIMAL , ISOLASANTE , ISOLASANTE , VERTGLAS , ANIM-EAU VERMIFUGE , PHYT-eau Boisson + , ANIM-EAU BOISSON+


CHOLET Daniel - France


Daniel Cholet - Les Billanges,37380 NEUILLE-LE-LIERRE - 37380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Aliments pour animaux. Services d'hébergement et de soins pour animaux.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.