Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GÎTE ANIMAL
CHOLET Daniel

Numéro de dépôt :
3012678
Date de dépôt :
28/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque GÎTE ANIMAL

Déposée le 28 février 2000 par CHOLET Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GÎTE ANIMAL »

Le déposant est CHOLET Daniel, domicilié(e) Z.A. Les Billanges, 37380 NEUILLE-LE-LIERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOLET Daniel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

CHOLET Daniel a également déposé les autres marques suivantes : ISOLASANTE , ISOLASANTE , GITE ANIMAL SPA 37 SAUVETAGE et PROTECTION des ANIMAUX de FERME FAMILLE ASSOCIATIVE , VERTGLAS , ANIM-EAU VERMIFUGE , PHYT-eau Boisson + , ANIM-EAU BOISSON+


CHOLET Daniel - Z.A. Les Billanges, 37380 NEUILLE-LE-LIERRE - France


CHOLET Daniel - France


Inscription le 11 août 2003 - Rejet total n°375516 - Publication au BOPI 2003-08-11

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Sauvegarde et éducation d'animaux. Pension gîtes pour animaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.