Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 CHOLET BASKET
/
CB CHOLET BASKET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CB CHOLET BASKET
CHOLET BASKET, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3156926
Date de dépôt :
02/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
02/04/2022
CB CHOLET BASKET de CHOLET BASKET

Présentation de la marque CB CHOLET BASKET

Déposée le 2 avril 2002 par l'association loi 1901 CHOLET BASKET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « CB CHOLET BASKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 CHOLET BASKET domicilié(e) 3 AVENUE MARCEL PRAT - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 304 426 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ORATIO AVOCATS domicilié(e) 1 RUE DE TROIS RIVIERE, BP 40336 - 49303 - CHOLET PPDC - France.

La marque CB CHOLET BASKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CB CHOLET BASKET est expirée depuis le 2 avril 2022.

CHOLET BASKET a également déposé les autres marques suivantes : CHOLET BASKET 1975


CHOLET BASKET, ASSOCIATION LOI 1901 - 3 AVENUE MARCEL PRAT - 49300 - CHOLET - France - SIREN 309304426


ORATIO AVOCATS - 1 RUE DE TROIS RIVIERE, BP 40336 - 49303 - CHOLET PPDC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2012 n°2503162 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-06-28

- Activités sportives - Vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.