Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DE GHAYA
Monsieur CHOKRI GHAYA

Numéro de dépôt :
4423903
Date de dépôt :
30/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2028
TERRE DE GHAYA de CHOKRI GHAYA

Présentation de la marque TERRE DE GHAYA

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2018 par monsieur CHOKRI GHAYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DE GHAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est monsieur CHOKRI GHAYA domicilié(e) 22 Chemin de la Grand Cote - 84410 - BEDOIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Chokri GHAYA domicilié(e) 22 Chemin de la Grand Cote - 84410 - BEDOIN - France.

La marque TERRE DE GHAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE GHAYA arrivera à expiration en date du 30 janvier 2028.

CHOKRI GHAYA a également déposé les autres marques suivantes : CLOS GAÏA , TAN&DEM , Gravité


Monsieur CHOKRI GHAYA - 22 Chemin de la Grand Cote - 84410 - BEDOIN - France


Monsieur Chokri GHAYA - 22 Chemin de la Grand Cote - 84410 - BEDOIN - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Vêtements ; chemises ;

Huiles à usage alimentaire ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.