Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gravité
Monsieur CHOKRI GHAYA

Numéro de dépôt :
4489088
Date de dépôt :
07/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2028
Gravité de CHOKRI GHAYA

Présentation de la marque Gravité

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2018 par monsieur CHOKRI GHAYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gravité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est monsieur CHOKRI GHAYA domicilié(e) 22 chemin de la grande cote - 84410 - BEDOIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHOKRI GHAYA domicilié(e) 22 chemin de la grande côte - 84410 - bedoin - France.

La marque Gravité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gravité arrivera à expiration en date du 7 octobre 2028.

CHOKRI GHAYA a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE GHAYA , CLOS GAÏA , TAN&DEM


Monsieur CHOKRI GHAYA - 22 chemin de la grande cote - 84410 - BEDOIN - France


Monsieur CHOKRI GHAYA - 22 chemin de la grande côte - 84410 - bedoin - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.