Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHOISEL Daniel
/
BAGATEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGATEL
CHOISEL Daniel

Numéro de dépôt :
96647159
Date de dépôt :
22/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2006

Présentation de la marque BAGATEL

Déposée le 22 octobre 1996 par CHOISEL Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAGATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est CHOISEL Daniel, domicilié(e) 44 rue Claude Terrasse, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque BAGATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGATEL est expirée depuis le 22 octobre 2006.

CHOISEL Daniel a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , C , CHOISEL


CHOISEL Daniel - 44 rue Claude Terrasse, 75016 PARIS - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Salons de coiffure