CHOICE HOTELS INTERNATIONAL, INC, Société de droit américain régie les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
3487001
Date de dépôt :
22/12/2004
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
22/12/2024
Présentation de la marque QUALITY SUITES
Déposée le 22 décembre 2004 par la société étrangère CHOICE HOTELS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO),
la marque française « QUALITY SUITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-15 du 13 avril 2007.
Le déposant est la société étrangère CHOICE HOTELS INTERNATIONAL domicilié(e) 1 Choice Hotels Circle - 20850 - ROCKVILLE – MD - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque QUALITY SUITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3487001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOICE HOTELS INTERNATIONAL, INC, Société de droit américain régie les lois de l'Etat du Delaware - 1 Choice Hotels Circle - 20850 - ROCKVILLE – MD - États-Unis
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2007-35
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32
Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2014 n°2574451 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-23
Publicité ; direction des affaires ; administration des affaires ; services de publicité et de recherches de marché, services de promotion ; services d'informations commerciales fournies en ligne par un réseau mondial d'ordinateurs ou par Internet ; création de publicités pour usage au titre de pages Internet ; surveillances de marchés ; analyses de réponses publicitaires et recherche de marché.
Education ; formations (démonstration) ; activités sportives et culturelles ; divertissement, services de divertissement et de récréations ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, symposium et d'ateliers de formation ; réservations de sièges pour des spectacles, services de casino et de jeux ; service de discothèque et de boîtes de nuit, cabarets, évènements musicaux et concerts ; présentations de représentations en direct ; fourniture de services d'accueil (divertissement).
Restauration, services de traiteur, caféteria, cantine, café, bar et café ; services de fourniture d'équipements pour les conférences et les rencontres ; hébergement temporaire ; services d'hôtels et de motels ; services de réservation d'hôtels et de motels pour les tiers ; services de réservation en ligne d'hôtels et de motels pour des tiers.
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