QUALITY INN
Présentation de la marque QUALITY INN
Déposée le 9 août 1991 par la société étrangère CHOICE HOTELS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALITY INN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque QUALITY INN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUALITY INN est expirée depuis le 9 août 2021.
CHOICE HOTELS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03
Renouvellement sans limitation le 8 août 2001 n°2204334 - Publication au BOPI 2001-08-08
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2011 n°2474373 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-06-29