Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALITY INN
CHOICE HOTELS INTERNATIONAL, Inc, Société de droit américain

Numéro de dépôt :
1686687
Date de dépôt :
09/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2021

Présentation de la marque QUALITY INN

Déposée le 9 août 1991 par la société étrangère CHOICE HOTELS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALITY INN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère CHOICE HOTELS INTERNATIONAL domicilié(e) 10750 Columbia Pike Silver Spring - 20901 MARYLAND - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque QUALITY INN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUALITY INN est expirée depuis le 9 août 2021.

CHOICE HOTELS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SLEEP INN , QUALITY HOTEL , CHOICE HOTELS EUROPE , ECONO-TRAVEL , SAPHIR , RESTHOTEL SAPHIR , TRAVEL TOP6 , COMFORT SUITES , QUALITY HOTEL , CHOICE HOTEL


CHOICE HOTELS INTERNATIONAL, Inc, Société de droit américain - 10750 Columbia Pike Silver Spring - 20901 MARYLAND - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Renouvellement sans limitation le 8 août 2001 n°2204334 - Publication au BOPI 2001-08-08

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2011 n°2474373 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-06-29

Services d'hôtel, motel et de restaurant

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.