QUALITY HOTEL
Présentation de la marque QUALITY HOTEL
Déposée le 21 juin 1991 par CHOICE HOTELS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALITY HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque QUALITY HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALITY HOTEL est expirée depuis le 21 juin 2011.
CHOICE HOTELS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2001 n°2199545 - Publication au BOPI 2001-06-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50