CHOICE HOTELS INTERNATIONAL, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1354090
Date de dépôt :
12/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2025
Présentation de la marque PRIMEVERE
Déposée le 12 septembre 1985 par la société CHOICE HOTELS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PRIMEVERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société CHOICE HOTELS INTERNATIONAL domicilié(e) 1 Choice Hotels Circle, ROCKVILLE, MD 20850 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme Maucarré Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque PRIMEVERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOICE HOTELS INTERNATIONAL, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 1 Choice Hotels Circle, ROCKVILLE, MD 20850 - États-Unis
Novagraaf France, Mme Maucarré Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Renouvellement sans limitation n°2051460 - Publication au BOPI 1995-32
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2005 n°2297170 - Publication au BOPI 2005-09-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42
Inscription le 20 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°252242 - Publication au BOPI 1998-03-20
Inscription le 19 novembre 1990 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°49460 - Publication au BOPI 1990-11-19
Inscription le 7 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166156 - Publication au BOPI 1993-12-07
Inscription - Concession de licence n°18939 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 27 août 2015 n°2595871 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-27
Hôtellerie, restauration, coutellerie, Fourchettes et cuillères, Verrerie, Porcelaine et faïence.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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