Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMFORT SUITES
CHOICE HOTELS INTERNATIONAL, INC. (société de droit américain, régie selon les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
1712090
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2011
COMFORT SUITES de CHOICE HOTELS INTERNATIONAL

Présentation de la marque COMFORT SUITES

Déposée le 16 décembre 1991 par CHOICE HOTELS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMFORT SUITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHOICE HOTELS INTERNATIONAL, INC. (société de droit américain, régie selon les lois de l'Etat du Delaware) domicilié(e) 10750 Columbia Pike Silver Spring MARYLAND 20901,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2211389) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52, rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2211389) - 75008 - France.

La marque COMFORT SUITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMFORT SUITES est expirée depuis le 16 décembre 2011.

CHOICE HOTELS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SLEEP INN , QUALITY HOTEL , CHOICE HOTELS EUROPE , ECONO-TRAVEL , SAPHIR , RESTHOTEL SAPHIR , TRAVEL TOP6 , COMFORT SUITES , QUALITY HOTEL , CHOICE HOTEL


CHOICE HOTELS INTERNATIONAL, INC. (société de droit américain, régie selon les lois de l'Etat du Delaware) - 10750 Columbia Pike Silver Spring MARYLAND 20901,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2211389) - États-Unis


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52, rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2211389) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2001 n°2211389 - Publication au BOPI 2001-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

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