Marque expirée - Marque en non vigueur

Chambre Cocooning
Choice Hotels France, SAS

Numéro de dépôt :
3676050
Date de dépôt :
14/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2019
Chambre Cocooning de Choice Hotels France

Présentation de la marque Chambre Cocooning

Déposée le 14 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Choice Hotels France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chambre Cocooning »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Choice Hotels France domicilié(e) BP 66 Lieu-dit Les Champcu ils - 91223 - BRETIGNY-SUR-ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 992 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Choice Hotels France domicilié(e) BP 66 Lieu-dit Les Champcueils - 91223 - BRETIGNY-SUR-ORGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chambre Cocooning est expirée depuis le 14 septembre 2019.

Choice Hotels France a également déposé les autres marques suivantes : SPORTEAM


Choice Hotels France, SAS - BP 66 Lieu-dit Les Champcu ils - 91223 - BRETIGNY-SUR-ORGE - France - SIREN 492992805


Choice Hotels France - BP 66 Lieu-dit Les Champcueils - 91223 - BRETIGNY-SUR-ORGE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 30 mars 2010 - Retrait partiel n°519949 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.