Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CHOFFLET STYL'MAILLE - CSM
/
MILLESIMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLESIMES
CHOFFLET STYL'MAILLE - CSM

Numéro de dépôt :
92418395
Date de dépôt :
05/05/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2002

Présentation de la marque MILLESIMES

Déposée le 5 mai 1992 par la société CHOFFLET STYL'MAILLE - CSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MILLESIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la société CHOFFLET STYL'MAILLE - CSM domicilié(e) 1, rue Jacques C#ur, 03400 YZEURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 362 044 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER Brevets d'Invention Marques de Fabrique - France.

La marque MILLESIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLESIMES est expirée depuis le 5 mai 2002.


CHOFFLET STYL'MAILLE - CSM - 1, rue Jacques C#ur, 03400 YZEURE - France - SIREN 362044576


CABINET MONNIER Brevets d'Invention Marques de Fabrique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Vêtements et tous articles d'habillement y compris : les bottes, souliers et les pantoufles