Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MENTA
Numéro de dépôt :
1506813
Date de dépôt :
15/12/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/1998
Présentation de la marque MENTA
Déposée le 15 décembre 1988 par CHOFFEZ Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MENTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MENTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENTA est expirée depuis le 15 décembre 1998.
CHOFFEZ Pascal a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24