Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 CHOEURS DE PROVENCE
/
LES COULEURS DU CHANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COULEURS DU CHANT
CHOEURS DE PROVENCE (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
95568226
Date de dépôt :
11/04/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2005

Présentation de la marque LES COULEURS DU CHANT

Déposée le 11 avril 1995 par l'association loi 1901 CHOEURS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES COULEURS DU CHANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 CHOEURS DE PROVENCE domicilié(e) Siège social: 154, rue Abbé de l'Epée, 13005 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATTEUCCI Maurice - France.

La marque LES COULEURS DU CHANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COULEURS DU CHANT est expirée depuis le 11 avril 2005.

CHOEURS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : L'OISEAU-LUTH , CHOEURS DE PROVENCE


CHOEURS DE PROVENCE (Association Loi 1901) - Siège social: 154, rue Abbé de l'Epée, 13005 MARSEILLE - France


MATTEUCCI Maurice - France


Inscription le 14 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338570 - Publication au BOPI 2002-01-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Activités culturelles Production de spectacles et concerts