Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 CHOEURS DE PROVENCE
/
L'OISEAU-LUTH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OISEAU-LUTH
CHOEURS DE PROVENCE (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
94539565
Date de dépôt :
04/10/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2004

Présentation de la marque L'OISEAU-LUTH

Déposée le 4 octobre 1994 par l'association loi 1901 CHOEURS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'OISEAU-LUTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 CHOEURS DE PROVENCE domicilié(e) Siège Social: 154 rue Abbé de l'Epée, 13005 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATTEUCCI Maurice - France.

La marque L'OISEAU-LUTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OISEAU-LUTH est expirée depuis le 4 octobre 2004.

CHOEURS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : LES COULEURS DU CHANT , CHOEURS DE PROVENCE


CHOEURS DE PROVENCE (Association Loi 1901) - Siège Social: 154 rue Abbé de l'Epée, 13005 MARSEILLE - France


MATTEUCCI Maurice - France


Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275225 - Publication au BOPI 1999-04-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Activité culturelle Production de spectacle