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Marques déposées par l'association loi 1901 CHOEURS DE PROVENCE
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CHOEURS DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOEURS DE PROVENCE
CHOEURS DE PROVENCE (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
95568225
Date de dépôt :
11/04/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2005

Présentation de la marque CHOEURS DE PROVENCE

Déposée le 11 avril 1995 par l'association loi 1901 CHOEURS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOEURS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 CHOEURS DE PROVENCE domicilié(e) Siège social: 154, rue Abbé de l'Epée, 13005 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATTEUCCI Maurice - France.

La marque CHOEURS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOEURS DE PROVENCE est expirée depuis le 11 avril 2005.

CHOEURS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : LES COULEURS DU CHANT , L'OISEAU-LUTH


CHOEURS DE PROVENCE (Association Loi 1901) - Siège social: 154, rue Abbé de l'Epée, 13005 MARSEILLE - France


MATTEUCCI Maurice - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Activités culturelles Production de spectacles et concerts