Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOEUR D'HOMMES DU PAYS D'ALBRET
Choeur d'Hommes du Pays d'Albret, Association 1901

Numéro de dépôt :
4110671
Date de dépôt :
06/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2024
CHOEUR D\'HOMMES DU PAYS D\'ALBRET de Choeur d\'Hommes du Pays d\'Albret

Présentation de la marque CHOEUR D'HOMMES DU PAYS D'ALBRET

Déposée par voie électronique le 6 août 2014 par la société Choeur d'Hommes du Pays d'Albret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOEUR D'HOMMES DU PAYS D'ALBRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la société Choeur d'Hommes du Pays d'Albret domicilié(e) Mairie, BP 26 - 47170 - MEZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 849 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Jacques LABORDE domicilié(e) 48 avenue Jean Jaurès - 47600 - NERAC - France.

La marque CHOEUR D'HOMMES DU PAYS D'ALBRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOEUR D'HOMMES DU PAYS D'ALBRET est expirée depuis le 6 août 2024.

Choeur d'Hommes du Pays d'Albret a également déposé les autres marques suivantes : PRINTEMPS CHORAL EN ALBRET


Choeur d'Hommes du Pays d'Albret, Association 1901 - Mairie, BP 26 - 47170 - MEZIN - France - SIREN 479849358


M. Jean Jacques LABORDE - 48 avenue Jean Jaurès - 47600 - NERAC - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Activités sportives et culturelles.