CHOCUN Jean GORON Gérard JOSSIC Jean-Louis CORBINEAU Jean-Paul
Numéro de dépôt :
96633909
Date de dépôt :
09/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2006
Présentation de la marque TRI YANN
Déposée le 9 juillet 1996 par CHOCUN Jean, GORON Gérard, JOSSIC Jean-Louis, CORBINEAU Jean-Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRI YANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-33 du 16 août 1996.
Les déposants sont CHOCUN Jean, domicilié(e) Le Chéné, route de Bouée, 44260 SAVENAY - France, GORON Gérard, domicilié(e) 2, rue Monte-au Ciel, 44100 NANTES - France, JOSSIC Jean-Louis, domicilié(e) 5, Allée de Tuamotou, 44300 NANTES - France, CORBINEAU Jean-Paul, domicilié(e) 12, rue du Grand Clos, 44300 NANTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean CHOCUN - France.
La marque TRI YANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOCUN Jean - Le Chéné, route de Bouée, 44260 SAVENAY - France
GORON Gérard - 2, rue Monte-au Ciel, 44100 NANTES - France
JOSSIC Jean-Louis - 5, Allée de Tuamotou, 44300 NANTES - France
CORBINEAU Jean-Paul - 12, rue du Grand Clos, 44300 NANTES - France
Monsieur Jean CHOCUN - France
Inscription le 28 septembre 1998 - Rejet partiel n°262911 - Publication au BOPI 1998-09-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43
Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33
Cuirs et imitations du cuir Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans, lacets.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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