Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRI YANN
CHOCUN Jean
GORON Gérard
JOSSIC Jean-Louis
CORBINEAU Jean-Paul

Numéro de dépôt :
96607579
Date de dépôt :
18/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2006

Présentation de la marque TRI YANN

Déposée le 18 janvier 1996 par CHOCUN Jean, GORON Gérard, JOSSIC Jean-Louis, CORBINEAU Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRI YANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Les déposants sont CHOCUN Jean, domicilié(e) Le Chéné, route de Bouée, 44260 SAVENAY - France, GORON Gérard, domicilié(e) 2, rue Monte-au-Ciel, 44100 NANTES - France, JOSSIC Jean-Louis, domicilié(e) 5, Allée de Tuamotou, 44300 NANTES - France, CORBINEAU Jean-Paul, domicilié(e) 12, rue du Grand Clos, 44300 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean CHOCUN - France.

La marque TRI YANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRI YANN est expirée depuis le 18 janvier 2006.

CHOCUN Jean a également déposé les autres marques suivantes : TRI YANN , marzelle , MARZELLE , TRI YANN , TRI YANN


CHOCUN Jean - Le Chéné, route de Bouée, 44260 SAVENAY - France

GORON Gérard - 2, rue Monte-au-Ciel, 44100 NANTES - France

JOSSIC Jean-Louis - 5, Allée de Tuamotou, 44300 NANTES - France

CORBINEAU Jean-Paul - 12, rue du Grand Clos, 44300 NANTES - France


Monsieur Jean CHOCUN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Disques et production d'enregistrements phonographiques. Appareils pour la reproduction son et images photographies clichés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.