Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARZELLE
CHOCUN Jean
GORON Gérard
JOSSIC Jean Louis

Numéro de dépôt :
94514087
Date de dépôt :
30/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2004

Présentation de la marque MARZELLE

Déposée le 30 mars 1994 par CHOCUN Jean, GORON Gérard, JOSSIC Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARZELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Les déposants sont CHOCUN Jean, domicilié(e) Le Chéné Rte de Bouée, 44260 SAVENAY - France, GORON Gérard, domicilié(e) 5 Av des Chataigniers La Couperie, 44260 MALVILLE - France, JOSSIC Jean Louis, domicilié(e) 5 Allée de Tuamotou, 44300 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean CHOCUN - France.

La marque MARZELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARZELLE est expirée depuis le 30 mars 2004.

CHOCUN Jean a également déposé les autres marques suivantes : TRI YANN , marzelle , TRI YANN , TRI YANN , TRI YANN


CHOCUN Jean - Le Chéné Rte de Bouée, 44260 SAVENAY - France

GORON Gérard - 5 Av des Chataigniers La Couperie, 44260 MALVILLE - France

JOSSIC Jean Louis - 5 Allée de Tuamotou, 44300 NANTES - France


Monsieur Jean CHOCUN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Disque et Production d'enregistrement phonographique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.