Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PULL SYSTEME
Numéro de dépôt :
1438370
Date de dépôt :
30/11/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/1997
Présentation de la marque PULL SYSTEME
Déposée le 30 novembre 1987 par CHOCU Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PULL SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PULL SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PULL SYSTEME est expirée depuis le 30 novembre 1997.
CHOCU Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18