Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCTEAU
/
TRADITION – MARINE FLOTTILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADITION – MARINE FLOTTILLE
SAS CHOCTEAU

Numéro de dépôt :
3310192
Date de dépôt :
25/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
25/08/2014
TRADITION – MARINE FLOTTILLE de CHOCTEAU

Présentation de la marque TRADITION – MARINE FLOTTILLE

Déposée le 25 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « TRADITION – MARINE FLOTTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCTEAU domicilié(e) 56 rue jean JAURES,44400 REZE - 44400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CHOCTEAU domicilié(e) 56 rue jean JAURES,44400 REZE - 44400 - France.

La marque TRADITION – MARINE FLOTTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310192.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITION – MARINE FLOTTILLE est expirée depuis le 25 août 2014.


SAS CHOCTEAU - 56 rue jean JAURES,44400 REZE - 44400 - France - SIREN 302412119


SAS CHOCTEAU - 56 rue jean JAURES,44400 REZE - 44400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Inscription le 8 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438646 - Publication au BOPI 2006-08-08

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Inscription le 4 septembre 2014 - Erratum;Transmission totale de propriété n°630457 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-04

Vêtements. Chapellerie. Chaussure. Chemise. Tissus, linge de bain. Jeux, jouets, balles ou ballons de jeu. Parapluie, parasols. Sacs à main, à dos, sacs de plage.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].