Déposée le 13 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) chocosuisseimport
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTFOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) chocosuisseimport domicilié(e) 107 RUE DE LA CURIAZ - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, chocosuisseimport, M. ORSET OLIVIER domicilié(e) 107 RUE DE LA CURIAZ - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France.
La marque ARTFOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934739.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTFOOD est expirée depuis le 13 juillet 2022.
chocosuisseimport a également déposé les autres marques suivantes : CHOCO SUISSE IMPORT
chocosuisseimport, sas - 107 RUE DE LA CURIAZ - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France
chocosuisseimport, M. ORSET OLIVIER - 107 RUE DE LA CURIAZ - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ARTFOOD"
