Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VSC VERY SPECIAL CHOCOLAT INC.
CHOCOMETZ (S.A.)

Numéro de dépôt :
1476776
Date de dépôt :
28/04/1986
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
28/04/1996
VSC VERY SPECIAL CHOCOLAT INC. de CHOCOMETZ

Présentation de la marque VSC VERY SPECIAL CHOCOLAT INC.

Déposée le 28 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) CHOCOMETZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « VSC VERY SPECIAL CHOCOLAT INC. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOMETZ domicilié(e) 18, rue de Constantine 57160 MOULINS LES METZ. - France.

La marque VSC VERY SPECIAL CHOCOLAT INC. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VSC VERY SPECIAL CHOCOLAT INC. est expirée depuis le 28 avril 1996.

CHOCOMETZ a également déposé les autres marques suivantes : SCARLATTI , PYRAMOCCA , BABYMILK , AVORIAZ , OEUF FLAMME , PYRACOCO , TRESORS DE LA MER , DOUCHOCO , PYRAMIDES , REVE DE NEIGE


CHOCOMETZ (S.A.) - 18, rue de Constantine 57160 MOULINS LES METZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Produits de chocolat.