Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCARLATTI
Numéro de dépôt :
1508600
Date de dépôt :
04/01/1989
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
04/01/1999
Présentation de la marque SCARLATTI
Déposée le 4 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) CHOCOMETZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « SCARLATTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SCARLATTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCARLATTI est expirée depuis le 4 janvier 1999.
CHOCOMETZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26