Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CROQ'LAPIN
Numéro de dépôt :
1327228
Date de dépôt :
26/08/1985
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
26/08/1995
Présentation de la marque CROQ'LAPIN
Déposée le 26 août 1985 par la Société Anonyme (SA) CHOCOMETZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « CROQ'LAPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CROQ'LAPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQ'LAPIN est expirée depuis le 26 août 1995.
CHOCOMETZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13