Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABYMILK
CHOCOMETZ S.A.

Numéro de dépôt :
92429387
Date de dépôt :
15/06/1992
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
15/06/2002

Présentation de la marque BABYMILK

Déposée le 15 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) CHOCOMETZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « BABYMILK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOMETZ domicilié(e) 18, Rue de Constantine, 57163 MOULINS LES METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOMETZ - France.

La marque BABYMILK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABYMILK est expirée depuis le 15 juin 2002.

CHOCOMETZ a également déposé les autres marques suivantes : SCARLATTI , PYRAMOCCA , AVORIAZ , VSC VERY SPECIAL CHOCOLAT INC. , OEUF FLAMME , PYRACOCO , TRESORS DE LA MER , DOUCHOCO , PYRAMIDES , REVE DE NEIGE


CHOCOMETZ S.A. - 18, Rue de Constantine, 57163 MOULINS LES METZ - France


CHOCOMETZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°329147 - Publication au BOPI 2001-08-28

Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196681 - Publication au BOPI 1996-01-29

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Produit de chocolat ou de confiserie