Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA FABRIQUE DES PYRENEES
CHOCOMAPT, SAS

Numéro de dépôt :
4306062
Date de dépôt :
11/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA FABRIQUE DES PYRENEES de CHOCOMAPT

Présentation de la marque LA FABRIQUE DES PYRENEES

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOMAPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FABRIQUE DES PYRENEES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOMAPT domicilié(e) D125 SALLES ET PRATVIEL, 31110 BAGNERES DE LUCHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 380 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. marie chamfeuil domicilié(e) 5 RUE du chateau trompette - 33000 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHOCOMAPT a également déposé les autres marques suivantes : DARDENNE , Dardenne Maître chocolatier depuis 1897 dans les Pyrénées , Dardenne , Le Chocolat des Pyrénées – Maître chocolatier depuis 1897 – , EQUITABLE RESPONSABLE , CHOCOLAT FRAIS , CHOCOLAT DE REGIME DARDENNE AMER , LUDOVIC DARDENNE PHARMACIEN CHOCOLATIER , LA FABRIQUE DES PYRENEES


CHOCOMAPT, SAS - D125 SALLES ET PRATVIEL, 31110 BAGNERES DE LUCHON - France - SIREN 443380845


Mme. marie chamfeuil - 5 RUE du chateau trompette - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 19 avril 2018 - Rejet total n°721954 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-19

Tablettes de chocolat ; pâte à tartiner ; rochers.