Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHOCOLAT FRAIS
CHOCOMAPT

Numéro de dépôt :
4591361
Date de dépôt :
17/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2029
CHOCOLAT FRAIS de CHOCOMAPT

Présentation de la marque CHOCOLAT FRAIS

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2019 par CHOCOMAPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOCOLAT FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est CHOCOMAPT domicilié(e) Lieudit Station du Vallon - 31110 - SALLES ET PRATVIEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet d'avocat, Madame Marie CHAMFEUIL domicilié(e) 26 rue des Trois-Conils - 33000 - bordeaux - France.

La marque CHOCOLAT FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4591361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLAT FRAIS arrivera à expiration en date du 17 octobre 2029.

CHOCOMAPT a également déposé les autres marques suivantes : DARDENNE , Dardenne Maître chocolatier depuis 1897 dans les Pyrénées , Le Chocolat des Pyrénées – Maître chocolatier depuis 1897 – , CHOCOLAT DE REGIME DARDENNE AMER , LUDOVIC DARDENNE PHARMACIEN CHOCOLATIER , LA FABRIQUE DES PYRENEES


CHOCOMAPT - Lieudit Station du Vallon - 31110 - SALLES ET PRATVIEL - France


cabinet d'avocat, Madame Marie CHAMFEUIL - 26 rue des Trois-Conils - 33000 - bordeaux - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Biscuiterie ; gâteaux ; tablettes de chocolat ; pâte à tartiner au chocolat ; rochers au chocolat ; confiserie ; sucrerie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; cacao.