Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLIVIER HAUTOT CHOCOLATIER FRANCE
CHOCOLATS HAUTOT, SARL

Numéro de dépôt :
3910246
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2022
OLIVIER HAUTOT CHOCOLATIER FRANCE de CHOCOLATS HAUTOT

Présentation de la marque OLIVIER HAUTOT CHOCOLATIER FRANCE

Déposée le 2 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATS HAUTOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OLIVIER HAUTOT CHOCOLATIER FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATS HAUTOT domicilié(e) 851 ROUTE DE VALMONT - 76400 - FECAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 423 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLATS HAUTOT, M. HAUTOT OLIVIER domicilié(e) 851 ROUTE DE VALMONT - 76400 - FECAMP - France.

La marque OLIVIER HAUTOT CHOCOLATIER FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLIVIER HAUTOT CHOCOLATIER FRANCE est expirée depuis le 2 avril 2022.

CHOCOLATS HAUTOT a également déposé les autres marques suivantes : “ LES CAIQUES ” , HAUTOT


CHOCOLATS HAUTOT, SARL - 851 ROUTE DE VALMONT - 76400 - FECAMP - France - SIREN 418423158


CHOCOLATS HAUTOT, M. HAUTOT OLIVIER - 851 ROUTE DE VALMONT - 76400 - FECAMP - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.