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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATS HAUTOT
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“ LES CAIQUES ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ LES CAIQUES ”
CHOCOLATS HAUTOT SARL

Numéro de dépôt :
3376779
Date de dépôt :
18/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2015
“ LES CAIQUES ” de CHOCOLATS HAUTOT

Présentation de la marque “ LES CAIQUES ”

Déposée le 18 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATS HAUTOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ LES CAIQUES ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATS HAUTOT domicilié(e) 851, Route de Valmont,76400 FECAMP - 76400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLATS HAUTOT SARL domicilié(e) 851, Route de Valmont,76400 FECAMP - 76400 - France.

La marque “ LES CAIQUES ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LES CAIQUES ” est expirée depuis le 18 août 2015.

CHOCOLATS HAUTOT a également déposé les autres marques suivantes : HAUTOT , OLIVIER HAUTOT CHOCOLATIER FRANCE


CHOCOLATS HAUTOT SARL - 851, Route de Valmont,76400 FECAMP - 76400 - France


CHOCOLATS HAUTOT SARL - 851, Route de Valmont,76400 FECAMP - 76400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Confiserie, chocolat.