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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATS HAUTOT
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HAUTOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTOT
CHOCOLATS HAUTOT, SARL

Numéro de dépôt :
3903278
Date de dépôt :
07/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2022
HAUTOT de CHOCOLATS HAUTOT

Présentation de la marque HAUTOT

Déposée le 7 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATS HAUTOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUTOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATS HAUTOT domicilié(e) 851 ROUTE DE VALMONT - 76400 - FECAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 423 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLATS HAUTOT, M. HAUTOT OLIVIER domicilié(e) 851 ROUTE DE VALMONT - 76400 - FECAMP - France.

La marque HAUTOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTOT est expirée depuis le 7 mars 2022.

CHOCOLATS HAUTOT a également déposé les autres marques suivantes : “ LES CAIQUES ” , OLIVIER HAUTOT CHOCOLATIER FRANCE


CHOCOLATS HAUTOT, SARL - 851 ROUTE DE VALMONT - 76400 - FECAMP - France - SIREN 418423158


CHOCOLATS HAUTOT, M. HAUTOT OLIVIER - 851 ROUTE DE VALMONT - 76400 - FECAMP - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.