Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZODIAQUE
CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE

Numéro de dépôt :
1127155
Date de dépôt :
14/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ZODIAQUE

Déposée le 14 mars 1980 par CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ZODIAQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE domicilié(e) (S.A.), 1 place Victor Hugo 75116 PARIS. - France.

La marque ZODIAQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ZODIAQUE est expirée depuis le 14 mars 1990.

CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE a également déposé les autres marques suivantes : A LA MARQUISE DE SEVIGNE , SÉVIGNÉ , LES TRABOULES , ELYSEE , L. SALAVIN , BONNE ROUTE , SEVIGNE , INSTITUT MARQUISE DE SEVIGNE , ROSE D'OR , MARQUISE DE SÉVIGNÉ PARIS


CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE - (S.A.), 1 place Victor Hugo 75116 PARIS. - France


Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°35415 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040

Inscription - Gage constitué n°130233 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°130231 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°130231 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°130234 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°130232 - Publication au BOPI

Produits de confiserie.