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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE
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SEVIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVIGNE
CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE S.A.

Numéro de dépôt :
1098177
Date de dépôt :
28/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SEVIGNE

Déposée le 28 mai 1979 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE domicilié(e) 1, Place Victor Hugo 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de Keravenant & herrburger. - France.

La marque SEVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SEVIGNE est expirée depuis le 28 mai 1989.

CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE a également déposé les autres marques suivantes : A LA MARQUISE DE SEVIGNE , SÉVIGNÉ , LES TRABOULES , ELYSEE , L. SALAVIN , BONNE ROUTE , SEVIGNE , INSTITUT MARQUISE DE SEVIGNE , ROSE D'OR , MARQUISE DE SÉVIGNÉ PARIS


CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE S.A. - 1, Place Victor Hugo 75016 PARIS. - France


Cabinet BERT, de Keravenant & herrburger. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054

Tous chocolats, produits et articles de confiserie, chocolats en tablettes, chocolat granulé, bonbons en chocolat, chocolat fondant, chocolat au lait, cacao, fruits confits, pâtes de fruits, bonbons, sucreries, sucre d'orge, confitures.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.