Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE DOR
Chocolats et Confiseries de Luxe S.A.

Numéro de dépôt :
947709
Date de dépôt :
27/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROSE DOR

Déposée le 27 février 1976 par la Société Anonyme (SA) Chocolats et Confiseries de Luxe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROSE DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Chocolats et Confiseries de Luxe domicilié(e) (soc. an.), 1, place Victor-Hugo, Paris. - France.

La marque ROSE DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROSE DOR est expirée depuis le 27 février 1986.

Chocolats et Confiseries de Luxe a également déposé les autres marques suivantes : A LA MARQUISE DE SEVIGNE , SÉVIGNÉ , LES TRABOULES , ELYSEE , L. SALAVIN , BONNE ROUTE , SEVIGNE , INSTITUT MARQUISE DE SEVIGNE , ROSE D'OR , MARQUISE DE SÉVIGNÉ PARIS


Chocolats et Confiseries de Luxe S.A. - (soc. an.), 1, place Victor-Hugo, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503

Pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucre, miel.