Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATRICIA
CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93461673
Date de dépôt :
25/03/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2013

Présentation de la marque PATRICIA

Déposée le 25 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATRICIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE domicilié(e) 32, place de la Madeleine,75008 PARIS (dossier no 2236452) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 055 690 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2236452) - 75008 - France.

La marque PATRICIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATRICIA est expirée depuis le 25 mars 2013.

CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE a également déposé les autres marques suivantes : A LA MARQUISE DE SEVIGNE , SÉVIGNÉ , LES TRABOULES , ELYSEE , L. SALAVIN , BONNE ROUTE , SEVIGNE , INSTITUT MARQUISE DE SEVIGNE , ROSE D'OR , MARQUISE DE SÉVIGNÉ PARIS


CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE, Société Anonyme - 32, place de la Madeleine,75008 PARIS (dossier no 2236452) - 75008 - France - SIREN 702055690


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2236452) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17

Inscription le 25 août 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175688 - Publication au BOPI 1994-08-25

Renouvellement sans limitation le 7 février 2003 n°2236452 - Publication au BOPI 2003-02-07

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits; gelées de fruits, confitures, ufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.